Mali-Bamako: Contrat à bon de commande pour la fourniture de mobiliers au profit des forces de sécurité intérieure et de la mission EUCAP Sahel Mali à Bamako, Mali en trois lots 2021/S 123-324814

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Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

La décision du Conseil numéro CFSP 2021/14 du 07/01/2021, modifiant la Décision du Conseil numéro 2014/219/CFSP du 15 avril 2014, sur l’établissement d’une Mission CSDP au Mali (EUCAP Sahel Mali), autorisant EUCAP Sahel Mali à passer des appels d’offres (article 13).

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses

Nom officiel: Service européen pour l’action extérieure (SEAE), EUCAP Sahel Mali
Ville: Bamako
Code NUTS: ML Mali
Pays: Mali
Point(s) de contact: Bureau Achats — EUCAP Sahel Mali
Courriel: achats@eucap-sahel-mali.eu
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://eeas.europa.eu/csdp-missions-operations/eucap-sahel-mali_fr
Adresse du profil d’acheteur: https://eeas.europa.eu/csdp-missions-operations/eucap-sahel-mali/area/jobs-funds_fr
I.3)Communication

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse: https://eeas.europa.eu/csdp-missions-operations/eucap-sahel-mali/area/jobs-funds_fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur

Autre type: CFSP opérations
I.5)Activité principale

Ordre et sécurité publics

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Contrat à bon de commande pour la fourniture de mobiliers au profit des forces de sécurité intérieure et de la mission EUCAP Sahel Mali à Bamako, Mali en trois lots

Numéro de référence: ESM/AO/21/693
II.1.2)Code CPV principal

39100000 Mobilier
II.1.3)Type de marché

Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de mobiliers au profit des forces de sécurité intérieure et de la mission EUCAP Sahel Mali à Bamako — contrat à bons de commande avec des quantités estimées et un budget maximal par lot.

II.1.5)Valeur totale estimée

Valeur hors TVA: 668 380.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de mobilier de bureau à Bamako au profit des partenaires de la mission (installation comprise)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

39130000 Mobilier de bureau
II.2.3)Lieu d’exécution

Code NUTS: ML Mali
Lieu principal d’exécution:

Bamako — au sein des forces de sécurité intérieures.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de mobilier de bureau à Bamako au profit des partenaires de la mission (installation comprise).

II.2.5)Critères d’attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 624 380.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique

Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale du contrat est de douze mois, renouvelables dans les mêmes conditions. Le budget maximal, pour 24 mois, restera inchangé.

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options

Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenne

Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Identification du projet:

La décision du Conseil numéro CFSP 2021/14 du 7.1.2021, modifiant la décision du Conseil numéro 2014/219/CFSP du 15.4.2014, sur l’établissement d’une mission CSDP au Mali (EUCAP Sahel Mali), autorisant EUCAP Sahel Mali à passer des appels d’offres (article 13). Budget CFSP, adopté via l’accord de financement réf. CFSP/2021/03/EUCAP Sahel Mali.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de mobilier de bureau à Bamako au profit de la mission (installation comprise)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

39130000 Mobilier de bureau
II.2.3)Lieu d’exécution

Code NUTS: ML Mali
Lieu principal d’exécution:

Bamako — au sein du quartier général de la mission.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de mobilier de bureau à Bamako au profit de la mission (installation comprise).

II.2.5)Critères d’attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 26 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique

Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale du contrat est de douze mois, renouvelables dans les mêmes conditions. Le budget maximal, pour 24 mois, restera inchangé.

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options

Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenne

Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Identification du projet:

La décision du Conseil numéro CFSP 2021/14 du 7.1.2021, modifiant la décision du Conseil numéro 2014/219/CFSP du 15.4.2014, sur l’établissement d’une mission CSDP au Mali (EUCAP Sahel Mali), autorisant EUCAP Sahel Mali à passer des appels d’offres (article 13). Budget CFSP, adopté via l’accord de financement réf. CFSP/2021/03/EUCAP Sahel Mali.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et pose de mobilier de résidence et matelas à Bamako (installation comprise)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

39140000 Mobilier de maison
39143112 Matelas
II.2.3)Lieu d’exécution

Code NUTS: ML Mali
Lieu principal d’exécution:

Bamako — au sein des résidences de la mission.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de mobilier de résidence et matelas à Bamako (installation comprise).

II.2.5)Critères d’attribution

Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 17 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique

Durée en jours: 24
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale du contrat est de douze mois, renouvelables dans les mêmes conditions. Le budget maximal, pour 24 mois, restera inchangé.

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options

Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l’Union européenne

Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Identification du projet:

La décision du Conseil numéro CFSP 2021/14 du 7.1.2021, modifiant la décision du Conseil numéro 2014/219/CFSP du 15.4.2014, sur l’établissement d’une mission CSDP au Mali (EUCAP Sahel Mali), autorisant EUCAP Sahel Mali à passer des appels d’offres (article 13). Budget CFSP, adopté via l’accord de financement réf. CFSP/2021/03/EUCAP Sahel Mali.

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

Vente de mobilier.

III.1.2)Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure

Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d’ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date: 01/09/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation:

français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Date: 03/09/2021
Heure locale: 09:00
Lieu: Bamako (visioconférence).
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture:

Les sociétés souhaitant participer à la séance d’ouverture des offres devront prendre attache avec l’unité «Achats de la mission» EUCAP Sahel Mali par courrier électronique (achats@eucap-sahel-mali.eu), au moins deux jours avant de la séance d’ouverture des offres, afin de recevoir les consignes par rapport aux aspects pratiques de cette activité.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement

Il s’agit d’un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Service européen pour l’action extérieure (SEAE), EUCAP Sahel Mali
Ville: Bamako
Pays: Mali
Courriel: achats@eucap-sahel-mali.eu
Adresse internet: https://eeas.europa.eu/csdp-missions-operations/eucap-sahel-mali_fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation

Nom officiel: Médiateur européen
Ville: Bruxelles
Pays: Belgique
Adresse internet: http://www.ombudsman.europa.eu/en/home.faces
VI.4.3)Introduction de recours

Précisions concernant les délais d’introduction de recours:

Dix jours calendaires à compter de la date de notification.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours

Nom officiel: Service européen pour l’action extérieure (SEAE), EUCAP Sahel Mali
Ville: Bamako
Pays: Mali
Courriel: achats@eucap-sahel-mali.eu
Adresse internet: https://eeas.europa.eu/csdp-missions-operations/eucap-sahel-mali_fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:

17/06/2021

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